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coordonnées
dialogue social (au MCC, au niveau confédéral, au niveau national...)
Prochaines élections conjointes CAP/CCP (2011 ) :
Formulaire de déclaration de candidature
Note de l'administration
Bureaux de vote
Calendrier mis à jour
Compte rendu de la réunion du 15 décembre 2010
Tableau de synthèse des sièges et des collèges
Planning détaillé des élections prévues pour les CAP/CCP
Arrêté du 9 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 10 mai 2011 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique de l'État
Circulaire n° 2011/012 du 31 août 2011 relative aux élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des corps de fonctionnaires du ministère de la Culture et de la Communication
Arrêté du 15 juillet 2011 fixant les modalités des élections des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires du ministère de la culture et de la communication
DGAFP - Circulaire du 9 juin 2011 relative au renouvellement général des instances représentatives du personnel dans la fonction publique de l’État
Circulaire de la DGAFP : Circulaire du 23 juillet 2010 relative au calendrier des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique de l’Etat
Elections conjointes CAP/CCP : nombre potentiel d'électeurs
Guide des CHSCT dans la fonction publique (merci à nos collègues de l'UFETAM-CFDT !)
22 06 2011 : Circulaire DGAFP relative à la négociation dans la fonction publique
Octobre 2010 : communiqué sur la loi relative au dialogue social dans la fonction publique, et diaporama sur cette loi
28 septembre 2010 : Après la parution du texte relatif à la rénovation du dialogue social dans la fonction publique et en vue de permettre la convergence des élections des organismes consultatifs de la Fonction publique, le MCC a déterminé un nouveau calendrier « convergent » pour des élections en OCTOBRE 2011 pour la plupart des CAP du MCC et quelques CCP...
Georges Tron a ouvert la discussion sur les parcours professionnels et les moyens des organisations syndicales de la Fonction publique
Dialogue social dans la fonction publique : compte rendu de la réunion du 8 avril 2010
Dialogue social dans la fonction publique : 2e séance du 7 avril 2010
Dialogue social dans la fonction publique : 1ère séance du 7 avril 2010
Circulaire du 8 décembre 2008 relative à la modernisation de la consultation
Communiqué de l'UFFA sur le dialogue social dans la fonction publique (5 février 2008)