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coordonnées
NON TITULAIRES
Information du MCC à destination des agents titulaires (8 octobre 2009)
Commissions consultatives paritaires :
voir ici (représentants en CCP et textes statutaires)
Elections des CCP du ministère de la culture : formulaire de déclaration de candidature
Elections CCP : profession de foi CFDT-Culture pour le 2e tour (juin 2010)
Elections CCP : profession de foi de la CFDT-Culture (avril 2010)
Arrêté du 25 mai 2010 fixant le calendrier et les modalités du second tour des élections pour la désignation des représentants du personnel au sein des commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard des agents contractuels de droit public des services et de certains établissements du ministère de la culture et de la communication
Nouvel addendum à la circulaire sur les élections en CCP (31 mars 2010)
Modifications portant sur les élections : nouvelle circulaire, addendum à la circulaire, et modification de l'arrêté du 15 février 2010 (ci-après) notamment en ce qui concerne les échéances électorales
Arrêté du 23 février 2010 modifiant l’arrêté du 17 décembre 2009 instituant des commissions consultatives paritaires des agents non titulaires des services et de certains établissements du ministère de la culture et de la communication
Arrêté
du 15 février 2010 fixant le calendrier et les modalités
des élections pour la désignation
des représentants du personnel au sein des commissions consultatives
paritaires compétentes à l’égard des agents
contractuels de droit public des services et de certains établissements
du ministère de la culture et de la communication
CCP : calendrier définitif élections CCP (2010), et arrêté instituant des CCP au ministère de la culture (décembre 2009)
30 avril 2009 : Non titulaires, le projet d’arrêté sur les CCP : des « avancées significatives » ????!!!!... (+ le texte du projet d'arrêté)
Cadrage des carrières et rémunérations des non titulaires du ministère de la culture :
8 décembre 2009 : Non-titulaires : Arbitrages du secrétaire général du ministère suite à la commission de recours des non-titulaires : À la roulette « russe » ou « au doigt mouillé » ?
Novembre 2009 : Note d'application du cadrage des carrières des non-titulaires aux établissements publics du ministère de la culture (accès réservé aux adhérents inscrits)
22 septembre 2009 : RECLASSEMENT : LES AGENTS NON TITULAIRES NE VOIENT PAS LE BOUT DU « TUNNEL » ! (communiqué CFDT/CFTC/UNSA)
3 septembre 2009 : Non-titulaires : la circulaire-fantôme et la commission venue d'ailleurs...
26 juin 2009 : Note de la DAG sur le calendrier des opérations de reclassement des non titulaires
Déclaration CFDT-Culture CFTC-Culture SNAC-FO SNSC-UNSA au CTPM du 6 mai 2009
Déclaration intersyndicale CFDT / CFTC / FO / SUD / UNSA au CTPM du 10 avril 2009
Le lièvre, les contractuels et les primes au départ (2 avril 2009)
Projet d'arrêté sur la prime de restructuration, et fiches présentant des dispositifs RH dans le cadre de la RGPP
Boycott du CTPM consacré aux carrières des non-titulaires : communiqué CFDT-CULTURE • SNAC-FO • UNSA-SNSC • CFTC-CULTURE (30 mars 2009)
3 février 2009 : communiqué CFDT / CFTC / FO / FSU / UNSA : "Recrutement des agents non titulaires : voilà comment les derniers seront premiers, et les premiers seront derniers »
Communiqué CFDT-CFTC-FO-UNSA sur la proposition de revalorisation de certains non titulaires : tract, graphique
Communiqué intersyndical CFDT-Culture • CFTC-Culture • SNAC-FO • SNAC-FSU • UNSA-Culture du 2 mars 2009
Communiqué CFDT, CFTC, CGT, FO, FSU, SUD, UNSA- Culture : "Agents non-titulaires, escalade dans la provocation : « On n'est pas là pour négocier, on est là pour informer !!! » (3 février 2009)
Tableau des rémunérations par groupe, revu et corrigé (14 janvier 2009)
Tableau adressé par la CFDT-Culture aux non-titulaires pour recueillir les données relatives à leur carrière (format pdf). Le même tableau en format Excel vous a été adressé par courriel, mais vous pouvez nous le demander si besoin
Communiqué CFDT-Culture - CFTC-Culture - SNAC-FO - SNAC-FSU - UNSA Culture sur les rémunérations des non titulaires, à la suite de la réunion du 16 janvier 2009
Tableau Excel : carrières par groupes-métiers (ou ici en format pdf)
Groupes de rémunérations par filière
CFDT-Culture • CFTC-Culture • SNAC-FO • SNAC-FSU • UNSA-SNSC : communiqué sur le nouveau cadrage des rémunérations des non titulaires
Communiqué CFDT-Culture sur le nouveau cadrage des rémunérations des non-titulaires
CADRAGE DES REMUNERATIONS DES AGENTS NON TITULAIRES : Nouvelle proposition de l’administration : Totale régression (tract intersyndical, 9 décembre 2008)
Présentation du cadrage proposé par l'administration : document synthétique, et note DAG
Note CFDT-Culture du 22 juillet 2009 : depuis le 1er mai
2009, les instructions et circulaires ministérielles doivent
être publiées sur le site http://www.circulaires.gouv.fr,
pour pouvoir être opposables, selon les termes du décret
2008-1281
du 8 décembre 2008.
Nous vous invitons à être vigilants : une circulaire ne
peut vous être opposée ou appliquée que si elle
figure sur ce site. Toutes les décisions individuelles ou collectives
ne peuvent donc être prises qu'après cette publication.
Autres informations d'actualité sur les non-titulaires :
Validation des services de non-titulaires : document diffusé au CTPM (juin 2010)
Communiqué UFFA du 26.01.2010 : "Je serai le président de la titularisation des contractuels", a failli déclarer le Président-candidat, tout comme le candidat-président avait proclamé en 2007 : "Je serai le président du pouvoir d'achat."...
Tract CFDT/CFTC/FO/FSU/UNSA sur l'évaluation des non-titulaires (4 mars 2009)
Note DAG sur les entretiens des non-titulaires (15 janvier 2009)
La Fonction Publique rappelle les règles de recrutement et de gestion des contractuels
Lettre ouverte de la CFDT-Culture au Ministre de la Culture sur les contrats à durée déterminée
Réforme de l'IRCANTEC : Le gouvernement recule (octobre 2008)
IRCANTEC : note de la F3C (juillet 2008)
IRCANTEC : communiqués UFFA : déclaration à la réunion du 30 juin 2008
RAPPORT D’INFORMATION (Assemblée Nationale) sur la mise en application de la loi n° 2005-843 du 26 juillet 2005 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique, par MM. Pancher et Derosier
Tract FGTE sur la réforme de l'IRCANTEC (juin 2008)
Observatoire de la précarité, 13.01.05
Compte rendu de la réunion intersyndicale / ministère du 29 mai 2000 (suite du protocole de fin de grève)
Note de la DAG du 18 mars 1999 sur le recrutement d'agents vacataires