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Le site de l'INRS (http://www.inrs.fr/) contient de nombreuses informations intéressantes, ainsi que des brochures à télécharger. Ces informations s'adressent à tous les usagers, agents et représentants.
Menu de la page : Santé au travail (informations générales) / Souffrance et violence au travail (documents du groupe de travail Ministère de la culture, dispositions générales...) / Hygiène et sécurité (risques professionnels, CHS, dispositions générales...) / Conditions de travail (télétravail, ACMO, déménagements...) / Handicap / Développement durable
SANTE AU TRAVAIL :
Enquête santé au travail de la CFDT (2011) : résulats complets, cadres, jeunes de - de 35 ans, échantillon total
Rapport fait à la demande du Premier ministre : "Bien-être et efficacité au travail – 10 propositions pour améliorer la santé psychologique au travail" – Présenté par Henri LACHMANN Christian LAROSE Muriel PENICAUD
Négociations sur le harcèlement et la violence au travail : communiqué de la confédération CFDT (28 janvier 2010), projet d'accord, et propositions d'amendements CFDT
Remise du rapport "La santé mentale, l’affaire de tous" à Nathalie Kosciusko-Morizet
« Santé et sécurité au travail dans la Fonction publique » : Négociation du 27 octobre 2009 : Déclaration de l'UFFA.
Texte du projet d'accord "Santé et sécurité au travail dans la fonction publique" (ministère de la fonction publique)
Tableau comparatif du cadre des CHS dans les 3 fonctions publiques et dans le privé
L'alcool sur les lieux de travail : guide pratique, DRTEFP Basse-Normandie et IURFST Basse-Normandie, 2007
Du télétravail au travail mobile : un enjeu de modernisation de l'économie française. Voir le rapport MOREL-A-LHUISSIER (2006), particulièrement l'annexe 3 consacrée à la pandémie grippale.
Août 2009 : circulaire sur la pandémie grippale
Rapport final sur les risques psychosociaux, 12 mars 2008, ministère du travail ; et ses annexes
Négociations confédérales sur le stress au travail : communiqué, texte de l'accord
Décret n° 2008-721 du 21 juillet 2008 autorisant une enquête nationale portant sur les handicaps et la santé
Nouvelle enquête sur le stress au travail, et définitions
Alcool au travail : guide récapitulatif (format pdf)
Charte alcool du ministère de la culture
Lettre ouverte à la ministre de la culture (avril 2008) : "Souffrance au travail, assez perdu de temps"
Prévention de la souffrance morale : lettre au ministre
Canicule
Plan gouvernemental Santé au travail
Enquête européenne (2000) sur la santé au travail
JOURNEES DE FORMATION CFDT SUR LA SANTE AU TRAVAIL - Strasbourg, juin 2005 : compte rendu de la CFDT-Culture
Souffrance et violence au travail : groupe de travail, documents...
Document sur le groupe de prévention des risques psychosociaux au MCC
Harcèlement moral : définition, conseils, documents...
Fiche INRS : Harcèlement et violences au travail
Juin 2009 : circulaire complétant la circulaire de prévention de la souffrance au travail, approuvée en CHSM (voir aussi au BO n° 175)
Le « Rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail » de P. NASSE et P. LÉGERON* vient à point nommé pour nous permettre de relancer nos revendications en la matière au CHS Ministériel (un CHSM est prévu le 20 juin). En effet il serait grand temps d'agir dans ce cadre alors que les changements sans précédents que va subir notre ministère vont occasionner (et occasionnent déjà) des situations de souffrance et de stress chez les agents, situations surajoutées à celles existantes et non réglées... (Lire la suite)
Rapport final du groupe de travail "Souffrance et violence au travail", établi en septembre 2003, présenté au CHSM de décembre 2003. Il est à noter que la grande majorité des préconisations ont été approuvées soit lors du CHSM, soit lors de sa réunion préparatoire fin septembre 2003
Document annexe au rapport du groupe "Souffrance et violence au travail" : outils méthodologiques et problématiques rencontrées
Circulaire 2005-013 relative à la prévention du harcèlement moral, de la souffrance et de la violence au travail
Note de la CFDT-Culture sur la circulaire n° 2005-013
Prévention de la souffrance morale : liste des indicateurs en vigueur dans d'autres administrations ou proposées par des experts
Prévention du stress et du harcèlement au ministère de l'agriculture
HYGIENE ET SECURITE :
Décret no 2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels
25 janvier 2011 : Mise en place des CHSCT dans la fonction publique de l’Etat (UFFA / CSFPE)
La nouvelle réglementation thermique pour le bâtiment
Guide ARACT Languedoc-Roussillon sur la prévention des risques professionnels
Programme national de prévention du MCC pour 2009
Compte-rendu CFDT du CHSM du 5 décembre 2009
INRS : Les 9 principes généraux de prévention
Circulaire relative aux ACMO (CHSM du 20 juin 2008) et lettre de mission : transmises à l'ensemble des services du Ministère. Il y a un paragraphe sur la NBI des ACMO. Il faut donc veiller que les directions et services appliquent ces directives, c'est le rôle des siègeants des CHS locaux d'y veiller
Circulaire sur les risques chimiques et annexes (attestation d'exposition, fiche d'exposition au risque, fiche annexe à la circulaire)
Texte CDFT-Culture sur le CHS Ministériel (février 2007) : HYGIÈNE, SÉCURITÉ, SANTÉ : CHANTIER INACHEVÉ ou TERRE EN FRICHE ?
Qu'est-ce qu'un CHS ?
Janvier 2007 : note DAG sur les plans de prévention en cas d'intervention d'entreprises extérieures, et annexes : schéma de prévention, rappel du Code du Travail, arrêté sur les travaux dangereux, topo sur les mesures de prévention à prendre
DEVELOPPEMENT DURABLE
Circulaire Etat exemplaire (octobre 2008)
Communication officielle sur l'Etat exemplaire (octobre 2008)
Discours de la ministre sur l'Etat exemplaire (novembre 2008)