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coordonnées
Instances de l'action sociale :
4 juin 2010 : compte-rendu CFDT-Culture de la réunion sur la cantine des Bons-Enfants
UFFA : CIAS du 12 novembre 2008 : LES HUIT ORGANISATIONS SYNDICALES QUITTENT LA SEANCE
Allocation « garde d’enfant entre 6 et 12 ans » : fiche de présentation et formulaire de demande (allocation validée au CNAS)
Note du MCC aux DRAC sur le prix de la restauration collective (juillet 2008)
Compte rendu du CNAS du 22 janvier 2008
PV officiel du CNAS (comité national d'action sociale) du 10 juillet 2007
Compte rendu CFDT-Culture du 10 Juillet 2007
Titres restaurant :
Courrier de la CFDT-Culture à la ministre sur les titres restaurant (juillet 2007)
Texte CFDT-Culture sur la restauration collective (février 2007)
Lettre pétition pour l'obtention de titres restaurant (décembre 2006)
Titres restaurant : la suite (novembre 2006)
Tract de septembre 2006
Le titre-restaurant nuirait-il gravement à la santé ? (mai 2006)
Formation professionnelle :
Guide pratique de la formation, DAG, 2009
Orientations 2009 présentées au CTPM de septembre 2008
Relevé de conclusions de la commission formation du 10 juillet 2008
Présentation réforme de la notation (document powerpoint)
Formations au management, ouvertes à tous les cadres, quelle que soit leur affectation (annonce de juillet 2007)
Divers :
Circulaire B9 du 3 février 2010 relative aux prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune. Taux applicables en 2010
Action sociale des ministères de l'économie et des finances
Décret n° 2008-766 du 30 juillet 2008 relatif à la modulation de l'allocation de rentrée scolaire (Décrets en Conseil d'Etat)
Décret n° 2008-767 du 30 juillet 2008 relatif à la modulation de l'allocation de rentrée scolaire
11 janvier 2008 : circulaire chèques-vacances : revalorisation des conditions d'attribution
Circulaire du 2 janvier 2008 relative à la prise en charge de la réduction des cotisations salariales de sécurité sociale prévue à l'article 3 du décret n° 2007-1430 du 4 octobre 2007 (...), fixant les éléments de rémunérations versées aux agents publics au titre des heures supplémentaires réalisées et le taux de réduction des cotisations salariales de sécurité sociale. Dispositions applicables à l'ensemble des personnels de l'État.
Extension du chèque emploi service pour la garde d'enfants dans la fonction publique (13 décembre 2007)
Protection sociale des fonctionnaires : l’Etat veille à la cohérence des offres du marché
Texte CFDT-Culture sur l'action sociale (février 2007)
Voir aussi :