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ACTUALITES DIVERSES

 

Consultation électorale 2010

Informations de la CFDT-Culture aux adhérents et représentants (accès réservé)

Communiqué n° 5 : Nos valeurs

Communiqué n° 4 : Les Archives après la RGPP

Communiqué n° 3 : Souffrance au travail, la pandémie silencieuse

Communiqué n° 2 CFDT-Culture : la filière ASM

Communiqué n° 1 CFDT-Culture : Profession de foi nationale

 

Arrêté du 14 juin 2010 fixant le nombre de sièges attribués aux organisations syndicales représentatives au comité technique paritaire ministériel et au comité d'hygiène et de sécurité ministériel du ministère de la Culture et de la Communication

Arrêté du 11 juin 2010 fixant le nombre de sièges attribués à l'issue du second tour de scrutin aux organisations syndicales représentatives au sein des comités d'hygiène et de sécurité des établissements publics à caractère administratif sous la tutelle du ministère de la Culture et de la Communication

Arrêté du 6 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 organisant une consultation électorale au ministère chargé de la culture

Arrêté du 18 décembre 2009 organisant une consultation électorale au ministère chargé de la culture

Autres textes officiels : circulaire ministérielle sur le référendum 2010 ; sommaire circulaire et annexes ; annexes de la circulaire ; fiches 1 à 5 de la circulaire ; note accompagnant la circulaire ;

Nouveaux arrêtés instituant les CTP et CHS au MCC

Nouveau calendrier (octobre 2009)

Arrêté du 18 décembre 2009 instituant les comités d'hygiène et de sécurité auprès des comités techniques paritaires du ministère chargé de la culture