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textes du journal officiel

Directions centrales, directions régionales, et services du ministère de la culture

 

 

Décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication

Décret n° 2008-208 du 29 février 2008 modifiant le décret n° 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services d'administration centrale

Décret n°2006-1453 du 24 novembre 2006 modifiant le décret n 2004-822 du 18 août 2004 relatif à l'organisation et aux missions de l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication.

Décret n°2004-822 du 18 août 2004 relatif à l'organisation et aux missions de l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication.

Arrêté du 25 mars 2002 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'administration générale.

 

DAG / Secrétariat général	Arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation du secrétariat général du ministère de la Culture et de la Communication Arrêté du 29 avril 2005 modifiant l'arrêté du 25 mars 2002 modifié relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'administration générale
DG Patrimoines	Arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale des patrimoines
DG Création Artistique	Arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale de la création artistique
DGMIC	Arrêté du 19 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale des médias et des industries culturelles Arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la direction générale des médias et des industries culturelles
DGLFLF	Arrêté du 17 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de la délégation générale à la langue française et aux langues de France
ANCIENNES DIRECTIONS :
DAPA	Arrêté du 14 octobre 2004 relatif à l'organisation et aux missions des services de la direction de l'architecture et du patrimoine Arrêté du 14 octobre 2004 portant organisation des sous-directions et services de la direction de l'architecture et du patrimoine Arrêté du 14 octobre 2004 relatif à l'organisation de l'inspection générale de l'architecture et du patrimoine Décret no 96-237 du 22 mars 1996 portant création d'une direction de l'architecture au ministère de la culture
DMF	Arrêté du 19 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 5 août 1991 relatif à l'organisation de la direction des musées de France Décret n°95-972 du 25 août 1995 fixant les modalités de rétribution des personnels dépendant de la direction des musées de France participant à l'organisation de manifestations au profit de tiers
DMDTS	Arrêté du 9 novembre 2006 portant organisation des services de la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles Arrêté du 9 novembre 2006 relatif à l'organisation et aux missions de la direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles Décret no 98-841 du 21 septembre 1998 portant création d'une direction de la musique, de la danse, du théâtre et des spectacles au ministère de la culture et de la communication
DAF	Arrêté du 24 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 25 mars 2002 relatif à l'organisation de la direction des Archives de France Arrêté du 24 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 25 mars 2002 relatif à l'organisation de la direction des Archives de France (rectificatif) Arrêté du 25 mars 2002 portant organisation des services de la direction des Archives de France. Arrêté du 25 mars 2002 relatif à l'organisation de la direction des Archives de France. voir aussi : Archives
DRAC	Décret n° 2010-633 du 8 juin 2010 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales des affaires culturelles Décret n°2004-1430 du 23 décembre 2004 relatif aux directions régionales des affaires culturelles et modifiant les attributions des directions régionales de l'environnement.
SDAP	Décret n° 2009-1127 du 17 septembre 2009 relatif aux directeurs des services départementaux d'archives ainsi qu'aux personnels scientifiques et de documentation mis à disposition auprès des départements Décret n°79-180 du 6 mars 1979 instituant des services départementaux de l'architecture.