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coordonnées

textes du journal officiel

autres corps de fonctionnaires et autres emplois du ministère de la culture

 

CHEF DE SERVICE ET SOUS-DIRECTEUR :

Décret n° 2012-32 du 9 janvier 2012 relatif aux emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat

Décret n° 2010-752 du 5 juillet 2010 modifiant le décret n° 55-1226 du 19 septembre 1955 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat

ADMINISTRATEURS CIVILS :

Décret n° 2012-205 du 10 février 2012 modifiant le décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils

Décret n° 2010-591 du 2 juin 2010 modifiant le décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils

Décret n° 2009-1636 du 23 décembre 2009 modifiant le décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils

Arrêté du 9 octobre 2009 portant extension de la prime de fonctions et de résultats au corps des administrateurs civils et fixant les montants de référence de cette prime

REGISSEURS :

Décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n° 66-850 du 15 novembre 1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs

CHEFS DE MISSION :

Arrêté du 9 mars 2012 modifiant l'arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission du ministère de la culture et de la communication

Arrêté du 28 juin 2011 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission du ministère de la Culture et de la Communication

Arrêté du 18 mai 2010 fixant le nombre d'emplois de chef de mission du ministère de la Culture et de la Communication

Décret n° 2009-1375 du 9 novembre 2009 relatif à l'emploi de chef de mission du ministère de la culture et de la communication

Décret n° 2009-1376 du 9 novembre 2009 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de chef de mission du ministère de la culture et de la communication

Décret n°2001-700 du 30 juillet 2001 relatif à l'emploi de chef de mission du ministère de la culture

Arrêté du 30 juillet 2001 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de chef de mission du ministère chargé de la culture

TELEPHONISTES :

Décret n°90-718 du 1 août 1990 modifiant le décret n° 60-181 du 24 février 1960 relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps de téléphonistes des administrations de l'Etat

Arrêté du 1er août 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au grade de chef de standard principal des administrations de l'Etat

CHEFS DE SERVICE INTERIEUR :

Arrêté du 24 novembre 2006 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux emplois de chef de service intérieur des administrations et établissements publics de l'Etat

PERSONNELS ENSEIGNANTS ASSOCIES OU INVITES :

Décret n°99-923 du 27 octobre 1999 modifiant le décret n° 93-368 du 12 mars 1993 relatif aux personnels enseignants associés ou invités dans les écoles d'architecture.

EMPLOIS D'EXPERT DE HAUT NIVEAU :

Décret n° 2008-382 du 21 avril 2008 relatif aux emplois d'expert de haut niveau et de directeur de projet des administrations de l'État et de ses établissements publics

Arrêté du 21 avril 2008 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux emplois d'expert de haut niveau et de directeur de projet des administrations de l'État et de ses établissements publics