harcèlement moral
Les syndicats sont de plus en plus souvent sollicités sur des
cas de "harcèlement moral". Si cette question est cruellement
d’actualité, avec les issues tragiques dont les médias
se font l'écho, il faut se garder toutefois de recourir systématiquement
à cette notion. En effet, le harcèlement est un phénomène
spécifique, défini par les spécialistes d'une part,
et par le droit et les tribunaux d'autre part.
Bien d'autres situations de violence et de souffrance existent, aussi
graves, mais qui n’exigent pas le même type de recours.
C’est pourquoi nous vous proposons ci-après une tentative
de définition du harcèlement moral, et une présentation
des recours possibles et des dispositions législatives applicables.
HARCELEMENT MORAL : TENTATIVE DE DEFINITION
DISPOSITIONS LEGISLATIVES, RECOURS POSSIBLES
QUELQUES CONSEILS
Si vous pensez subir des agissements de harcèlement moral, ou si vous êtes en situation de souffrance au travail, suivez ces quelques conseils :
- parlez-en ! Ne pensez pas qu’en vous taisant les choses vont "s’arranger", c’est très rarement le cas
- informez-en par écrit l’autorité administrative dont vous dépendez, ainsi que vos représentants du personnel (CTP et CHS)
- contactez la médecine de prévention, et votre médecin traitant (pour prévenir ou traiter tout symptôme psychique ou somatique). Demandez à votre médecin, le cas échéant, de vous établir une attestation qui sera de nature à prouver la dégradation de votre état de santé, et son lien plausible avec votre travail
- réunissez et constituez des preuves, en cas de procédure judiciaire future : courriers, notes, e-mails, témoignages, rapports, notations… Produisez les écrits qui n'existent pas : par exemple, si en cas d'insulte verbale, consignez-la dans un courrier à votre hiérarchie. Un « journal de bord » peut se révéler utile : y noter au jour le jour tous les événéments, propos, faits, qui ont eu lieu, et les témoins présents : ça aide à la reconstitution future des événements, et permet en outre une certaine distanciation avec les événements
- prenez les conseils d’un avocat avant d’engager un recours auprès d’un tribunal
- et surtout, prenez soin de vous : votre santé est plus importante que votre travail, et rien ne justifiera jamais que vous la sacrifiez pour des raisons professionnelles
AUTRES DOCUMENTS
Nous vous proposons ci-dessous des grilles d'analyse et des questionnaires, qui nous ont été communiqués par des militants CFDT d'autres administrations. Si ces outils peuvent se révéler utiles pour auto-évaluer la nature et l'intensité de la souffrance au travail ou du harcèlement moral, ils ne sont pas des outils de mesure standardisés ni avalisés par un large consensus. Il faut donc les manier avec prudence.
Questionnaire harcèlement moral
A LIRE AUSSI :
Guide UD Paris (rédigé en collaboration avec la CFDT-Culture) : "Aide à la prise en charge syndicale des situations de souffrance au travail dans la fonction publique"
De nombreux ouvrages existent sur le harcèlement moral ou
la souffrance et la violence au travail. Les auteurs principaux qui
font autorité sur la question sont : Marie-France Hirigoyen,
Philippe Ravisy, Christophe Dejours, Marie Pezé, Madeleine Karli
et Christian Lujan...
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