ctpm - chsm : COMPTES RENDUS DISPONIBLES

CTPM

CTPM : 11 juillet 11 - Lettre ouverte de l'intersyndicale (CFDT - CFTC – CGT – FO – FSU – SUD – UNSA) et déclaration liminaire

28 janvier 2011 : Déclaration liminaire CFDT-Culture/CFTC-Culture/SNAC-FO/UNSA-Culture

30 novembre 2009 : commission formation du CTPM

28/09/09 : discours du ministre

CTPC du 3 septembre 2009 : Les organisations CFTC et CFDT soutenues par l'UNSA ne se déplaceront pas pour le comité technique paritaire d'administration centrale qui doit se tenir jeudi 3 septembre...

Déclaration intersyndicale CFDT / CFTC / FO / SUD / UNSA au CTPM du 10 avril 2009

Les autres documents sur les non-titulaires : cliquez ici

Déclaration CFDT-Culture CFTC-Culture SNAC-FO SNSC-UNSA au CTPM du 6 mai 2009

CTPM du 30 mars 2009 : compte rendu officiel validé

Déclaration CFDT-CULTURE • SNAC-FO • UNSA-SNSC • CFTC-CULTURE : boycott du CTPM (30 mars 2009)

Déclaration intersyndicale au CTPM du 5 mars 2009

Compte rendu de deux réunions de l'observatoire des primes au MCC

CTPM 17 avril 2008 : déclaration CFDT-Culture

Petit compte-rendu CFDT-Culture du CTPM du 17 avril 2008

CTPM de juillet 2004

CHSM

CHSM du 15/02/2010 : Déménagement (de l'administration centrale), les mondes parallèles

Janvier 2010 : Boycott du CHS Ministériel du 12 janvier 2010 par la CFDT-Culture :
une décision mûrement réfléchie

Juin 2009 : circulaire complétant la circulaire de prévention de la souffrance au travail, approuvée en CHSM

Programme national de prévention du MCC pour 2009

Compte-rendu CFDT du CHSM du 5 décembre 2009

Bilan du ministère de la culture sur les CHSM entre 2004 et 2006 (il est curieux que ce bilan ne commence qu'en 2004, alors que c'est jusqu'en 2003 que le CHSM se montrait ambitieux, notamment sur la santé au travail...)

Programme national de prévention pour 2008

Charte éco-responsable du Haut-Rhin

Charte éco-responsable de la Loire Atlantique

Tableau de suivi des achats responsables (doc. de l'administration)

Réunion Développement durable - 1er avril 2008 (doc. de l'administration)

Réunion Développement durable - 28 février 2008 (doc. de l'administration)

Réunion Développement durable - 21 février 2008

CNAS

Déclaration intersyndicale au CNAS de septembre 2009

Compte rendu du CNAS du 22 janvier 2008