66 % des cotisations syndicales sont désormais un crédit d'impôt
que l'état vous rembourse si vous n'êtes pas imposable !
Alors j'adhère !!
que l'état vous rembourse si vous n'êtes pas imposable !
Alors j'adhère !!
| CFDT-Culture : notre syndicat, c'est ce que vous en ferez ! Le combat, c'est tous les jours ! |
| Demain, c'est maintenant ! La CFDT-Culture est avec vous, vigilante, combative et déterminée ! |
> L'hygiène, la sécurité et les conditions de travail > Santé et souffrance au travail
> Santé au travail
Documents sur la santé au travail en général, la prévention, la médecine du travail, l'invalidité, ...
Documents sur la santé au travail en général, la prévention, la médecine du travail, l'invalidité, ...
La CFDT-Culture vous propose 39 documents...
1
2
 Jurisprudence : Reclassement et télétravail (15-01-2014 - html) Réservé aux adhérents |
|
 Les instances médicales dans la fonction publique : comités médicaux et commissions de réforme (12-11-2013 - lien externe) Composé de 4 livrets téléchargeables en pdf |
|
|
Jurisprudence : Inaptitude, reclassement et CHSCT (09-10-2013 - html) Réservé aux adhérents |
|
|
Lecture : "Le reclassement des agents de la fonction publique : à la croisée des chemins du statut des fonctionnaires et du Code du travail" (09-10-2013 - html) Réservé aux adhérents |
|
|
Règles et procédures du contrôle médical des fonctionnaires (01-10-2013 - lien externe) Document DGAFP |
|
|
Lecture : "Qualité de vie au travail : un accord de principe" (01-10-2013 - html) Réservé aux adhérents |
|
|
Lecture : "Le médecin du travail" (26-06-2013 - html) Réservé aux adhérents |
|
|
Jurisprudence : Inaptitude et reclassement (29-05-2013 - html) Réservé aux adhérents |
|
|
Jurisprudence : De l'inaptitude (17-05-2013 - html) Réservé aux adhérents |
|
|
Lecture : "Le blues des managers" (01-04-2013 - html) Réservé aux adhérents |
|
|
Lecture : "Compétitivité et santé au travail s'accordent mal" (01-04-2013 - html) Réservé aux adhérents |
|
|
Lecture : "Licenciement pour inaptitude : dans quel délai doit-il être prononcé ?" (13-03-2013 - html) Réservé aux adhérents |
|
|
Le droit d'accès au dossier détenu par le comité médical (29-10-2012 - lien externe) |
|
|
Evaluation du dispositif de reclassement des fonctionnaires déclarés inaptes à l'exercice de leurs fonctions pour des raisons de santé (01-05-2012 - lien externe) Rapport de l'Inspection générale des affaires sociales, remis par Bernard KRYNEN, Isabelle YENI, et Renaud FOURNALES. Extrait de la présentation : "Ces travaux ont pour objet commun la question du reclassement des agents reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions pour des raisons de santé, c'est-à-dire, dans son acception juridique, l'examen de la situation des fonctionnaires et agents publics contraints de changer d'emploi dans des conditions affectant leur statut, pour un motif d'ordre médical" |
|
|
Jurisprudence : tabagisme passif et responsabilité de l'employeur (30-12-2011 - html) Réservé aux adhérents |
|
|
Lecture : Dossier : "La santé au travail, nouvel enjeu de société" (01-10-2011 - html) Réservé aux adhérents |
|
|
Décret n° 2011-421 du 18 avril 2011 relatif à la procédure d'admission à la retraite pour invalidité des fonctionnaires civils de l'Etat (18-04-2011 - lien externe) |
|
|
Circulaire n° 2011/4 du 19 janvier 2011 : modalités de passage à la retraite des titulaires d'une pension d'invalidité (19-01-2011 - lien externe) |
|
|
Enquête santé au travail : les cadres (01-01-2011 - pdf) |
|
|
Enquête santé au travail : échantillon complet (01-01-2011 - pdf) |
|
|
Enquête santé au travail : résultats sur les jeunes de moins de 35 ans (01-01-2011 - pdf) |
|
|
Enquête santé au travail : résultats complets (01-01-2011 - pdf) |
|
|
Lecture : "La réforme-surprise de la médecine du travail" (01-10-2010 - html) Réservé aux adhérents |
|
|
Lecture : "Quand le travail accélère le vieillissement cérébral" (01-10-2010 - html) Réservé aux adhérents |
|
|
Lecture : "Peut-on bien vieillir au travail ?" (01-07-2010 - html) Réservé aux adhérents |
|
|
Lecture : "Quand le salaire prime sur la santé" (01-01-2010 - html) Réservé aux adhérents |
|
|
Code du travail, 4e partie du Nouveau code : Santé et sécurité au travail (15-12-2009 - lien externe) |
|
|
Ancien Code du travail : livre II - titre III : Hygiène et sécurité (15-12-2009 - lien externe) |
|
|
Accord du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique (20-11-2009 - pdf) |
|
|
Lecture : "La précarité est un handicap pour la santé" (01-10-2009 - html) Réservé aux adhérents |
|
Pages
1
2
|
|
M e n t i o n s l é g a l e s - C o n t a c t - C F D T - C u l t u r e - 6 1 r u e d e R i c h e l i e u - 7 5 0 0 2 P a r i s - T e l : 0 1 4 0 1 5 5 1 2 0