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Alors j'adhère !!
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Définitions et règles de prévention
Définitions et règles de prévention
La CFDT-Culture vous propose 56 documents...
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 Circulaire du 20 mars 2014 relative à la mise en œuvre du plan national d'action pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques (20-03-2014 - lien externe) |
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L’exposition aux risques professionnels dans la fonction publique, d'après les résultats publiés dans le Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - édition2013 (01-03-2014 - lien externe) par Emma Davie, éd DGAFP. Notes : il est difficile de savoir si les agents du MCC relèvent du métier "Administration" ou "Sport et loisirs animation culture". Chiffres à retenir pour ces catégories : page 7, intensité du travail ou travail morcelé ; page 8, contraintes horaires. En général : près d'un quart des salariés disent que leur travail a un impact négatif sur leur santé |
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Guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique (01-02-2014 - lien externe) |
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Indicateurs de diagnostic des risques psychosociaux (01-02-2014 - lien externe) |
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Référentiels de formation portant sur la prévention des RPS dans la fonction publique (01-02-2014 - lien externe) |
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Le document unique d’évaluation des risques et la faute inexcusable de l’employeur (01-01-2014 - lien externe) Fiche pratique des éditions Tissot (téléchargement gratuit en pdf) |
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Guide national relatif à la prévention et à la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2013-2014 (13-09-2013 - lien externe) Précédé d'une instruction ministérielle |
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La prévention des risques professionnels vue par les médecins du travail (01-09-2013 - lien externe) Etude DARES. Chiffres saillants : 54% des salariés sont couverts par un CHSCT, et 85% pour les entreprises d'au moins 50 salariés (où le CHSCT est obligatoire) ; un DUERP (document unique d'évaluation des risques) n'existe que pour 51% des salariés. L'étude fait aussi le point sur les obligations légales |
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Conditions de travail : bilan 2012 (01-09-2013 - lien externe) Document du Conseil d’orientation sur les conditions de travail |
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 Lecture : "Le droit de retrait dans la fonction publique" (01-09-2013 - html) Réservé aux adhérents |
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Mallette CHSCT (F3C) : Procédure de danger grave et imminent (01-07-2013 - pdf) |
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Mallette CHSCT (F3C) : Rapport et programme annuel de prévention des risques professionnels (01-07-2013 - pdf) |
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Mallette CHSCT (F3C) : Le document unique d’évaluation des risques professionnels (01-07-2013 - pdf) |
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Mallette CHSCT (F3C) : Droit d'alerte et droit de retrait (01-07-2013 - pdf) |
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Lecture : "Ces salariés qui refusent une tâche pour se protéger" (01-07-2013 - html) Réservé aux adhérents |
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Vers une politique d'amélioration de la qualité de vie au travail et de l'égalité professionnelle (Accord national interprofessionnel du 19 juin 2013) (19-06-2013 - pdf) "La notion de qualité de vie au travail renvoie à des éléments multiples, relatifs en partie à chacun des salariés mais également étroitement liés à des éléments objectifs qui structurent l’entreprise. Elle peut se concevoir comme un sentiment de bien-être au travail perçu collectivement et individuellement qui englobe l’ambiance, la culture de l’entreprise, l’intérêt du travail, les conditions de travail, le sentiment d’implication, le degré d’autonomie et de responsabilisation, l’égalité, un droit à l’erreur accordé à chacun, une reconnaissance et une valorisation du travail effectué." |
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Lecture : "Risques professionnels : fonctionnaires à la peine" (01-04-2013 - html) Réservé aux adhérents |
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La prévention des risques professionnels (26-02-2013 - lien externe) Fiches pratiques du ministère du travail |
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L'évaluation des risques (06-07-2012 - lien externe) Document de l'Assurance-maladie, sur ameli.fr |
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Information et rôle du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail à l’occasion d’opérations de travaux (01-03-2012 - pdf) Guide établi par le ministère de la culture (Secrétariat Général/Service des ressources humaines) |
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Guide CFDT : Agir sur la pénibilité (20-02-2012 - pdf) |
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Mallette CHSCT (F3C) : Modèle de consignation sur le registre spécial d'un danger grave et imminent (08-02-2012 - pdf) |
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Evaluation des risques et document unique : Bien connaître les risques pour mieux les maîtriser (27-01-2012 - lien externe) Brochure INRS |
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Décret n° 2011-1969 du 26 décembre 2011 relatif au Fonds national de soutien relatif à la pénibilité (26-12-2011 - lien externe) |
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Jurisprudence : Exposition à l'amiante et réparation du préjudice d'anxiété (13-12-2011 - html) Réservé aux adhérents |
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Décret n° 2011-824 du 7 juillet 2011 relatif aux accords conclus en faveur de la prévention de la pénibilité (07-07-2011 - lien externe) |
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Décret n° 2011-823 du 7 juillet 2011 relatif à la pénalité pour défaut d'accord ou de plan d'action relatif à la prévention de la pénibilité mentionnée à l'article L. 138-29 du code de la sécurité sociale (07-07-2011 - lien externe) |
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Décret n° 2011-353 du 30 mars 2011 relatif à certaines dispositions d’application des articles 79, 81, 83 et 84 de la loi no 2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites (30-03-2011 - lien externe) (retraite, prise en compte de la péniblité, taux d'incapacité...) |
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Décret n° 2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels (30-03-2011 - lien externe) |
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Jurisprudence : Du droit de retrait (22-03-2011 - html) Réservé aux adhérents |
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M e n t i o n s l é g a l e s - C o n t a c t - C F D T - C u l t u r e - 6 1 r u e d e R i c h e l i e u - 7 5 0 0 2 P a r i s - T e l : 0 1 4 0 1 5 5 1 2 0