Compte-rendu de la CAP des conservateurs du 24 novembre 2016

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La CAP du 24 novembre devait être consacrée à trois points :

  • l’examen des demandes de mutation,
  • l’examen des nominations au tour extérieur,
  • l’examen des promotions pour 2017.

À la demande des représentants du personnel, la question de la mise en place du RIFSEEP – pour la quatrième fois ! – et celle des résultats du concours Sauvadet ont été ajoutées à l’ordre du jour.

Examen des demandes de mutations

La CAP a eu à donner son avis sur 25 nominations réparties comme suit : 4 postes ouverts à toutes les spécialités, 12 aux archives, 5 en musées, 1 aux monuments historiques et 3 en archéologie. Il faut y ajouter 5 mouvements communiqués aux représentants du personnel pour information (4 en archives, 1 en MH).

Dans cet exercice, les représentants de la CFDT-Culture se sont opposés, sur deux postes, aux propositions de l’administration. Dans les deux cas, celle-ci, ou plutôt les services d’accueil, ont privilégié le recrutement de conservateurs territoriaux – qui n’est pas critiquable en soi, bien évidemment – à celui de conservateurs faisant déjà partie des effectifs du ministère, dont le profil et la situation professionnelle auraient mérité un examen plus attentif. L’administration s’est engagée à soutenir les agents concernés dans leurs futures démarches ; nous veillerons à le lui rappeler si besoin est.

Il ne s’agit pas là d’un procès d’intention à l’égard de l’administration, puisque nous ne pouvons que nous réjouir de voir, en parallèle, deux agents en instance ou en fin de détachement rejoindre de nouveaux postes à l’issue de cette CAP au musée d’Orsay ou aux Archives nationales, tandis que l’administration affirme suivre de près les autres cas similaires évoqués en séance.

En ce qui concerne les archives, justement, la CFDT-Culture a fait part de sa surprise de voir que de nombreux postes n’avaient fait l’objet que d’une seule candidature. Le cas des Archives départementales des Pyrénées orientales est encore plus étonnant puisque, pour la seconde fois cette année, l’unique candidature a été rejetée par le département. Notons un léger progrès par rapport à la CAP de mars, puisque le candidat malheureux a cette fois été reçu en entretien, contrairement à son prédécesseur. Le service interministériel des Archives de France (SIAF), sur ces deux aspects, évoque la nécessité de rendre les postes plus attractifs, ce qui revient à renvoyer la balle aux départements. L’administration pourrait se renseigner du côté des Côtes-d’Armor ou de la Vienne, dont les postes de directeurs d’archives départementales attirent les foules (11 candidats à eux deux). Au passage, nous ne pouvons que nous réjouir qu’une directrice d’archives départementales, qui avait été démise de ses fonctions sur une décision unilatérale du département, retrouve d’ores et déjà un poste équivalent . Dans un autre cas, l’investissement de l’administration semble moins marqué, nous constatons que l’ancienne directrice est toujours en attente de poste depuis près d’un an et demi.

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