CFDT-Culture : notre syndicat, c'est ce que vous en ferez ! Le combat, c'est tous les jours ! |
Demain, c'est maintenant ! La CFDT-Culture est avec vous, vigilante, combative et déterminée ! |
La CFDT-Culture vous propose 6 documents...
Décret n° 2010-633 du 8 juin 2010 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales des affaires culturelles (08-06-2010 - lien externe) |
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Rapport d'information du Sénat sur la LOLF et les DRACs (11-06-2008 - lien externe) |
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Lecture : "Les directions régionales des affaires culturelles et la territorialisation de l'action publique" (01-09-2005 - html) Réservé aux adhérents |
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Circulaire n° 2005/005 du 31 mars 2005 relative aux missions et au fonctionnement du pôle «culture» (31-03-2005 - pdf) |
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Décret n° 2004-1430 du 23 décembre 2004 relatif aux directions régionales des affaires culturelles et modifiant les attributions des directions régionales de l'environnement. (23-12-2004 - lien externe) |
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Décret n° 79-180 du 6 mars 1979 instituant des services départementaux de l'architecture (06-03-1979 - lien externe) |
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