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CFDT-Culture : notre syndicat, c'est ce que vous en ferez !
Le combat, c'est tous les jours !
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mis à jour : 25-04-2024

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Prévention et gestion des risques psycho-sociaux

La CFDT-Culture vous propose 3 sous-rubriques et 20 documents...

  Les sous-rubriques
  Santé psychique et bien-être au travail
Harcèlement moral et sexuel, et violence au travail
Stress
 Circulaire du 20 mars 2014 relative à la mise en œuvre du plan national d'action pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques (20-03-2014 - lien externe)

 Guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique (01-02-2014 - lien externe)

 Indicateurs de diagnostic des risques psychosociaux (01-02-2014 - lien externe)

 Référentiels de formation portant sur la prévention des RPS dans la fonction publique (01-02-2014 - lien externe)

 Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique (01-12-2013 - lien externe)
Document de la DGAFP
 Lecture : "Signature d'un accord sur la prévention des risques psychosociaux" (28-10-2013 - html)
Réservé aux adhérents
 Différences et convergences de principe entre le droit de la fonction publique et le droit du travail (01-10-2013 - lien externe)
"Le Droit de la Fonction Publique, tout le monde le sait, est d’une particulière complexité. Il existe de profondes différences entre le droit public et le droit privé qui modifient la prise en charge des agents en souffrance au travail, leur éventail de recours possibles, leurs réparations financières." Entretien filmé avec Maître Benoît Arvis
 Mallette CHSCT (F3C) : Modèle d'attestation pour témoigner en justice (08-02-2012 - pdf)

 Lecture : "La souffrance morale liée aux conditions de travail : un point sur l'existant, un regard sur l'avenir" (26-09-2011 - html)
Réservé aux adhérents
 Lecture : "Où va l'expertise des risques psychosociaux ?" (01-07-2011 - html)
Réservé aux adhérents
 Lecture : "Expertise a minima pour la fonction publique" (01-07-2011 - html)
Réservé aux adhérents
 Lecture : "Comment un CHSCT peut-il aborder la souffrance mentale ?" (01-10-2009 - html)
Réservé aux adhérents
 Lecture : "Définitions du travail et pouvoir d'organisation : à propos du phénomène risques psychosociaux" (01-05-2009 - html)
Réservé aux adhérents
 Risques psychosociaux et CHS Ministériel (17-06-2008 - pdf)

 Rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail  (12-03-2008 - pdf)
Rapport de Philippe NASSE et Patrick LEGERON
 Rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail - Annexes (12-03-2008 - pdf)
Annexes au Rapport de Philippe NASSE et Patrick LEGERON
 Proposition de la CFDT-Culture pour mettre en place des indicateurs de risques psycho-sociaux (18-07-2006 - pdf)
Indicateurs inspirés des travaux de la Direction régionale du travail et de l’emploi d’Ile de France et de l’Inspection du travail - A l’attention du CHSM et de son Président
 Journées de formation CFDT sur la santé au travail (05-06-2005 - pdf)
Réservé aux adhérents
 Aide à la prise en charge syndicale des situations de souffrance au travail dans la fonction publique (01-05-2005 - pdf)

 Lecture : "Stress, harcèlement et autres maux : approche psychologique et juridique" (01-10-2002 - html)
Réservé aux adhérents

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