66 % des cotisations syndicales sont désormais un crédit d'impôt
que l'état vous rembourse si vous n'êtes pas imposable !
Alors j'adhère !!
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Prévention et gestion des risques psycho-sociaux
Prévention et gestion des risques psycho-sociaux
La CFDT-Culture vous propose 83 documents...
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 Lecture : "Les insuffisances de la répression du harcèlement sexuel dans la fonction publique" (01-11-2011 - html) Réservé aux adhérents |
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Jurisprudence : Harcèlement et devoir de réserve (27-09-2011 - html) Réservé aux adhérents |
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 Réglementation sur le harcèlement et la violence interne (16-09-2011 - lien externe) Interdiction de toute pratique de harcèlement moral dans l’entreprise |
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Lecture : Dossier "Le harcèlement" (01-09-2011 - html) Réservé aux adhérents |
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Jurisprudence : Violence : faute lourde et sanction lourde (02-08-2011 - html) Réservé aux adhérents |
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Jurisprudence : responsabilité de la victime de harcèlement (11-07-2011 - html) Réservé aux adhérents |
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Lecture : Etude : "Les spécificités de la répression du harcèlement sexuel dans la fonction publique" (01-07-2011 - html) Réservé aux adhérents |
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Jurisprudence : Management cassant et harcèlement (17-02-2011 - html) Réservé aux adhérents |
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Document sur le groupe de prévention des risques psycho-sociaux au ministère de la culture (01-11-2010 - pdf) |
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Lecture : "Accord unanime contre les violences au travail" (01-07-2010 - html) Réservé aux adhérents |
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Jurisprudence : responsabilité de l'Etat à faire cesser un comportement agressif (04-05-2010 - html) Réservé aux adhérents |
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Jurisprudence : Délit de harcèlement non constitué (08-04-2010 - html) Réservé aux adhérents |
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Lecture : "Branle-bas de combat sur la souffrance au travail" (01-04-2010 - html) Réservé aux adhérents |
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Jurisprudence : De la protection fonctionnelle en cas de harcèlement (12-03-2010 - html) Réservé aux adhérents |
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Négociation harcèlement et violence au travail : 2e séance (28-01-2010 - pdf) |
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Négociation : Transposition de l’accord européen sur le harcèlement et la violence au travail (25-01-2010 - pdf) Les propositions de la CFDT pour l’écriture de l’accord |
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Projet d'accord entre le MEDEF et les syndicats sur le harcèlement et la violence au travail (25-01-2010 - pdf) |
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Jurisprudence : Harcèlement et récidive (21-01-2010 - html) Réservé aux adhérents |
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Jurisprudence : Faits constitutifs d'un harcèlement moral (07-01-2010 - html) Réservé aux adhérents |
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Jurisprudence : Harcèlement et révocation (07-01-2010 - html) Réservé aux adhérents |
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Fiche INRS : Harcèlement et violences au travail (01-01-2010 - lien externe) |
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Jurisprudence : Harcèlement et droit de retrait (16-12-2009 - html) Réservé aux adhérents |
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Jurisprudence : Révocation et harcèlement moral (04-12-2009 - html) Réservé aux adhérents |
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Lecture : "L'action en réparation des préjudices nés du harcèlement moral auprès du juge administratif : premier bilan" (01-09-2009 - html) Réservé aux adhérents |
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Jurisprudence : Harcèlement moral et pouvoir disciplinaire (01-07-2009 - html) Réservé aux adhérents |
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Jurisprudence : Harcèlement moral : mise à l'écart du salarié fautif (01-07-2009 - html) Réservé aux adhérents |
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Objet : circulaire du 13 juillet 2005 relative à la prévention des risques psycho-sociaux (04-06-2009 - pdf) Note circulaire envoyée aux établissements et directions |
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Circulaire n° 2009/008 du 4 juin 2009 relative à la circulaire du 13 juillet 2005 relative à la prévention des risques psychosociaux (04-06-2009 - pdf) Compléments relatifs aux définitions et aux procédures en cas de harcèlement moral, souffrance et violence au travail (version publiée au JO) |
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Jurisprudence : Pouvoir du juge en matière de harcèlement moral (10-03-2009 - html) Réservé aux adhérents |
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Jurisprudence : Mise au placard et incidences médicales (06-11-2008 - html) Réservé aux adhérents |
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M e n t i o n s l é g a l e s - C o n t a c t - C F D T - C u l t u r e - 6 1 r u e d e R i c h e l i e u - 7 5 0 0 2 P a r i s - T e l : 0 1 4 0 1 5 5 1 2 0